Legal notice

Éditeur du site

Raison sociale : [Nom de l’entreprise]

Nom commercial : [Nom commercial]

Forme juridique : [Forme juridique, ex. Entreprise individuelle]

SIRET : [Numéro SIRET]

Adresse : [Adresse complète]

Téléphone : [Numéro de téléphone]

Adresse email : [Adresse email de contact]

Directeur de la publication : [Nom du responsable de publication]

hébergeur du site

Le site [URL du site] est hébergé par :

Shopify Inc.

151 O’Connor Street, Ground Floor

Ottawa, Ontario K2P 2L8

Canada

Site web : https://www.shopify.com

propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site [Nom commercial], notamment les textes, images, illustrations, logo, vidéos, structure et mise en page, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise], sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, en tout ou en partie, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de [Nom de l’entreprise], est strictement interdite.

responsabilité

[Nom de l’entreprise] s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site [Nom commercial]. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d'omissions ou de résultats qui pourraient être obtenus par un usage inapproprié de ces informations.

L'accès au site peut être interrompu à tout moment pour des raisons de maintenance, de sécurité ou pour tout autre motif technique.

données personnelles

Les informations personnelles collectées sur ce site sont traitées dans le respect de la législation en vigueur. Pour en savoir plus sur la manière dont vos données sont collectées, utilisées et protégées, veuillez consulter notre [politique de confidentialité].

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, et d’opposition à vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez contacter [adresse email de contact].